Éditeur
Le propriétaire et éditeur de ce site Internet est la Direction de l’Enseignement Catholique de Franche-Comté.
Diocèses de Besançon, Belfort-Montbéliard, Saint Claude.
20 rue Mégevand
25000 BESANCON
La Direction de l’Enseignement Catholique de Franche-Comté peut être jointe au 03 81 25 01 90 ainsi que via le formulaire de contact accessible depuis toutes les pages de notre site.
Directeur de la publication DIEC FC : Xavier Debeauchesne.
Réalisation
Tête de Com
www.tetedecom.eu
Hébergeur
SAS FC NET
SIREN : 402 014 831
Siège social : 6 rue Gérard Mantion – BESANÇON
N° de TVA intracommunautaire : FR 49 402 014 831
Adresse web : www.fcnet.fr
Téléphone : 03 81 48 09 09
E-mail : contact@fcnet.fr
Liens vers d’autres sites
La Direction de l’Enseignement Catholique de Franche-Comté propose sur ses sites des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où la la Direction de l’Enseignement Catholique de Franche-Comté a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites. La Direction de l’Enseignement Catholique de Franche-Comté ne pourra être tenue responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.
Propriété intellectuelle
L’accès aux sites de la Direction de l’Enseignement Catholique de Franche-Comté vous confère un droit d’usage privé et non exclusif des dits sites. Tous les articles, photographies et autres documents sur ce site sont la propriété de la Direction de l’Enseignement Catholique de Franche-Comté , ou sont autorisés par leurs propriétaires, et sont soumis au droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle.
Les marques de commerce, logos, personnages (désignés ensemble « Marque ») présents sur ce site Internet appartiennent à la Direction de l’Enseignement Catholique de Franche-Comté ou à ses partenaires. Aucune interprétation ne peut être faite en faveur d’une licence d’utilisation ou d’un quelconque droit d’utiliser la Marque affichée sur le site Internet.
L’utilisation frauduleuse de la Marque ou de tout autre contenu du site Internet est totalement interdite. La Direction de l’Enseignement Catholique de Franche-Comté vous informe qu’elle usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, mêmes pénales, si nécessaires.
Indisponibilités des sites
La Direction de l’Enseignement Catholique de Franche-Comté s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité à ses sites à tout moment. La Direction de l’Enseignement Catholique de Franche-Comté ne pourra être tenue responsable, en cas d’indisponibilité, pour quelque cause que ce soit.
Informations complémentaires
Pour toutes questions, réclamations ou suggestions, contactez-nous.